Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATURELLE
Coopérative Agricole Laitière des 4 Cantons et du Cambrésis Réunis

Numéro de dépôt :
960760
Date de dépôt :
16/06/1976
Lieu de dépôt :
Avesnes-sur-Helpe

Présentation de la marque LA PATURELLE

Déposée le 16 juin 1976 par Coopérative Agricole Laitière des 4 Cantons et du Cambrésis Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avesnes-sur-Helpe), la marque française « LA PATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole Laitière des 4 Cantons et du Cambrésis Réunis domicilié(e) (coopérative agricole), chemin des Croix, Le Quesnoy (Nord). - France.

La marque LA PATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA PATURELLE est expirée depuis le 16 juin 1986.

Coopérative Agricole Laitière des 4 Cantons et du Cambrésis Réunis a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE DU NORD


Coopérative Agricole Laitière des 4 Cantons et du Cambrésis Réunis - (coopérative agricole), chemin des Croix, Le Quesnoy (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

lait, beurre et tous autres produits dérivés du lait.